Archive pour la catégorie 'Erreur contravention'

Contravention et mauvaise informations sur assurances

Bonjour, Je viens de recevoir une amende sauf que le policier a pris les informations de mon ancienne voiture par les assurances (alors que j’avais les papiers mais ne les a pas pris) donc il n’a pas verbalise la bonne voiture avec la bonne plaque d’immatriculation. Y’a t’il vice de forme? je ne vais pas […]

Erreur de lettre sur contravention stationnement

Salut! J’ai reçu une contravention de stationnement à Montréal il y a 15 jours et j’hésite vraiment à le payer, car il y a une erreur sur le numéro d’immatriculation. Au lieu d’un « L », il y a un « I ». J’ai même vérifié sur le site de la ville: la même erreur est là dans leur […]

Contravention et direction

Quelles sont les chances de gagner en cour si l’erreur sur la contravention en est une de direction ? Je roulais en direction est et sur la contravention il est écrit direction ouest. Le lieu où se trouvait la voiture de police est le bon et il est clair que pour décerner des contraventions en […]

Contravention parcomètre et erreurs d’inscription

Bonjour. J’ai reçu une contravention pour un parcomètre. Il y a erreur dans le modèle, (Suzuki au lieu de Kia). En plus il y a erreur dans la dernière lettre de mon immatriculation. Si je prends la chance de ne rien faire, ca prend combien de temps recevoir un deuxième avis par la poste (si […]

Contravention erreur de date sur immatriculation

Bonjour, j’ai reçue une contravention pour une erreur de date sur mes immatriculations. Ayant payée mes immatriculations en novembre dernier de 300$ en acquérant la voiture, C’est indiqué dessus qu’elle expire trois mois plus tard! je me demande si y’a moyen de régler tout ça hors court. Je leurs fournir les preuves et eux m’enlève […]

Contravention vitesse et erreur

Bonjour! Je viens d’avoir une contravention dans une zone de 90, je roulais supossement 102. Le policier a écrit que j’étais dans une zone de 70 et l’adresse qu’il a inscrit se trouve a 2km de l’endroit ou j’ai été arreter et est a l’entrée de la zone de 70. Le policier m’a dise que […]

Erreur d’identification contravention

Erreur d’identification. Iberville : J’ai recu une contravention pour ne pas avoir immobiliser ma voiture avant un acces piétonnier sur une lumière jaune. Par contre, toute la partie « défendeur » est erronée : mauvaise conductrice, mauvaise adresse et mauvais numero de permis. Donc dans un sens, je n’ai pas a payer quelque chose qui […]

Contravention date erronée

Salut, jai pogné une contravention a Chateauguay et il y a un erreur…. Il y a 2 dates differentes de signification sur le constat… La premiere date est bonne 2012-11-05 et la deuxieme date est erronée 2012-10-05. La deuxieme date est pres de la signature du policier. Je me demande si le constat peut etre […]

Contravention vitesse, tableau de bord défectueux et mineur

bonjour la semaine derniere un policier ma donner une amende pour un exces de vitesse (128 dans un zone de 90) mais mon tableau de bord etais defecteux et ne marchait pas (je lui est meme montré) jai ete le faire repare et jai la facture comme preuve. en plus y a des erreur dans […]

Contravention arrêt mais mauvaise description

j ai recu une contravention pour arret non complete a un stop. Le policier a ecrit mes coordonnees mais la marque, le modele et l annee de l auto son completement faux. J ai une 4×4 et l autre voiture une berline d une autre marque completment. Est ce que je peux plaider non coupable […]