Archive pour la catégorie 'Immatriculation'

Contravention erreur de date sur immatriculation

Bonjour, j’ai reçue une contravention pour une erreur de date sur mes immatriculations. Ayant payée mes immatriculations en novembre dernier de 300$ en acquérant la voiture, C’est indiqué dessus qu’elle expire trois mois plus tard! je me demande si y’a moyen de régler tout ça hors court. Je leurs fournir les preuves et eux m’enlève […]

Contravention rapport médical saaq

Voilà mon histoire, la saaq m a demandé un rapport médical pour ma classe 1. Je me sers pas de cette classe présentement, alors je n ai pas fait remplir ce rapport. Pour mes immatriculations, d habitude j ai un compte client. Mais en revenant du dépanneur, je me statuonne en arriere de chez moi […]

Rappel de la SAAQ pour oublie de paiement

Bonjour Suite à un oublie de paiement de l’immatriculation de mon véhicule la saaq envoie t’elle un avis de rappel pour oublie de paiement. Une personne à la saaq me dit que dans leur réglement dit aprés 15 jours aprés la date du non paiement il devrais envoyer un rappel et un 2ié rappel aprés […]

Contravention immatriculation paiement internet

Bonjour, J’ai payé mon immatriculation en octobre dernier par paiement direct bancaire en ligne à la SAAQ et le lundi suivant étant l’action de grâce, c’était congé. Mais en le payant, je me suis dit super, c’est fait, c’est payé. Le mardi soir, en allant faire des courses, une autopatrouille était derrière moi tous phares […]

Contravention immatriculation motoneige échue

Bonjour, en fin de semaine je suis aller faire une randonnée de motoneige mais avant de partir tot le matin, je me suis rappeler que j’avais oublié de payer mes immatriculation sur la motoneige, échu depuis le 31 décembre 2012… La saaq m’avait envoyé un avis pour me signaler mon oubli en début de février. […]

Contravention plaque d’immatriculation pas libre

Je viens de recevoir aujourd’hui un constat d’infraction de la ville de Montréal par courrier recommandé. La somme demandé est de $52. On mentionne que le 1 Aout 2012, je circulais au coin de Queen Mary et Décarie et que ma plaque d’immatriculation n’était pas libre de tout objet: Voici le libélé exact: Étant le […]

Contravention immatriculation par la poste

Contravention pour mes papiers d’immatriculation impayés J’ai reçu par la poste un constat d’infraction de la ville de Montréal. Code de Sécurité Routire c. C-24.2 Art:31.1 En remettant en circulation un véhicule routier dont le propriétaire n’a pas payé à la Société avant la date d’échéance, les droits et frais fixés par règlement. Pour faire […]

Contravention plaque sur le devant

Plaques d’immatriculations Lors d’un magasinage de vacances, nous avons trouvé un plaque d’immatriculation de 1974 (Jaune avec lettrage noir) chez un antiquaire. La trouvant superbe, nous l’avons apposé à l’avant de notre véhicule (un Subaru 2000). On a considéré que la chose n’enfreignait pas la loi puisque les plaques d’immatriculation sont blanches avec lettrage bleu […]

Contravention chargement d’une dépanneuse

j,AI UNE PETITE PELLE MÉCANIQUE POUR USAGE PERSONEL,elle n’est, pas plaqué , je l’ai fait transporter par un towing. Par un pur hasard,la remorqueuse c’est fait arreté pour un feu arriere brulé. Le policier de la route vérifie le chargement et voie que la pelle n’est pas plaqué, je lui fourni les preuves de propriété […]

Contravention et confusion à la SAAQ

Récemment, j’ai eu un accident de voiture. J’ai donc remplacé ma voiture personnel pour une voiture qui pourrait m’être utile au travail. Pour cette voiture, il existe un code particulier pour la catégorie d’usage concernant la plaque d’immatriculation. La première préposé m’a offert la plaque d’immatriculation régulière pour tout type de voiture, plus un transit […]