Archive pour la catégorie 'Papiers assurances'

Contravention et mauvaise informations sur assurances

Bonjour, Je viens de recevoir une amende sauf que le policier a pris les informations de mon ancienne voiture par les assurances (alors que j’avais les papiers mais ne les a pas pris) donc il n’a pas verbalise la bonne voiture avec la bonne plaque d’immatriculation. Y’a t’il vice de forme? je ne vais pas […]

Procédure d’arrestation

Je ne sais pas ou va cette histoire voici la situation: Je suis temoin de l’arestation d’une personne pour vol à l’étalage dans un magasin. Je continue mon magasinage, je sors il fait nuit je suis dans un centre commercial. Je prends ma voiture. Je démarre toujours dans le stationnement du centre commercial puis surgit […]

Contravention preuve d’assurance du véhicule

Bonjour, Hier je me suis fait arreter parce que selon le scanner du policier je n’était pas en règle, avis de la SAAQ comme quoi je n’avais pas fournis de preuve que mon véhicule était assuré. Le poilicier m’arrete donc, je lui montre mes papiers d’immatriculation, permis de conduire et mes papier d’assurances. Malgré tout […]

Contravention certificat d’assurance

J’ai eu une contravention pour “A conduit un véhicule sans avoir avec lui un certificat d’assurance”. sur la contravention le policier a inscrit montant total réclamé “52.00″ et à la case “F” Peine il a inscrit “300.00 peine minimum + 134.00 de frais + 10.00 contribution 444.00 montant total réclamé. Ma question est le suivante… […]

Contravention erreurs immatriculations et assurances

Bonjour, jai recu ce matin deux ticket, un pour ne pas avoir en ma possession mes papiers de plaque et l’autre pour mes papiers dassurence. Dans mon constat dassurence, le policier a ecrit le bon numero darticle et de codification mais dans l’explication il sest tromper et a ecrit que la conductrice n’avait pas sur […]

Contravention virage au feu rouge

Je viens d’être arrêté pour m’être engagé dans une intersection afin de tourner à gauche. Il a fallu que j’attende que les véhicules qui venait en sens inverse soit passé avant de tourner. Malheureusement, ce n’est qu’une fois la lumière devenue rouge que j’ai pu le faire. La policière m’a expliqué que ne devais pas […]

Contravention double avec erreur

Bonjour, Mon conjoint a reçu deux contraventions aujourd’hui. Une pour excès de vitesse 78 dans une zone de 50 et une pour ne pas avoir eu son permis, plaque et assurance (plaque et assurance c’est ma faute puisque le garage me les a demandées et j,ai oublié de remettre dans le coffre à gants.) Le […]

Contravention sans preuve d’assurances

Mon conjoint s’est fait arrêter en octobre 2010. L’infraction : Il n’avait pas la preuve d’assurance avec lui ! Le policier lui a dit qu’il lui enverrait la contravention par la poste. Nous avons déménagé en novembre 2010… En avril 2011, celui qui a acheté notre ancienne maison nous appelle en nous disant qu’il a […]