Contravention pour avoir troublé la tranquillité

J’ai reçu une ticket pour avoir occassioné /toléré que ce soit tout bruit de nature a troubler la tranquilité et le confort ou la jouissance paisible de la propriété. J’ai reçu la visite des policiers a trois reprise en trois jours , pour des appels de bruits provenant de mon appartement.. et la troisième fois […]

2 Commentaires

Contravention arrêt véhicule non fait

Salut! 13 février à 10h40 am. J’ai eu une contravention pour un arrêt stop (pas immobilisé mon véhicule à un arrêt). Premier ticket pour véhicule non immobilisé à un arrêt. Je conduit depuis 30 ans, et je suis prudent et courtois. Endroit: Près de la Zone scolaire et d’un parc.. J’habite tout près ou j’ai […]

2 Commentaires

Contravention vitesse sans informations

Bonjour, j’ai reçu une contravention aujourd’hui d’excès de vitesse. Premièrement je n’étais pas en excès s’était le véhicule à ma gauche qui l’était. Mais deuxièmement sur la contravention à l’endroit où doit être écrit de quelle façon elle a capté ma vitesse: 1-Cinémomètre 2-Véhicule 3-Air 4-Autre il n’y a rien d’indiqué? Est-ce une façon de […]

2 Commentaires

Contravention vitesse sur deux voitures

A. 328 C. 12 . J’ai recu une contravention pour excès de vitesse alors que j’était sur l’autoroute. Ville de terrebonne Premièrement, lorsque l’agent m’as arrêter, il a aussi arrêter un autre conducteur, disant qu’on roulais a la même vitesse. Peut-il faire cela?

2 Commentaires

Contravention pour déneigement et remorquage

constat d’infraction pour deinégement et remorquage! Je me stationne sur la rue Drolet à Montréal vers 1h00 pm. Je prend le soin de bien regarder les panneaux de signalisation puisqu’il y a beaucoup de zone réservé dans cette rue et il n’y a aucune signalisation de déneigement des deux côtés de la rue. Je retourne […]

1 Commentaire

Contravention stationnement borne d’incendie

bonjour, je viens de recevoir une contravention juste a l entree de mon appartement il es ecrit que jai garee devant une borne d incendie mais en temps que resident jai le droit de garer la nous n avons pas de numero et jai mis les feux de detresse quelles sont les options qui s […]

3 Commentaires

Contravention stationnement de nuit

Bonjour! J’ai eu une contravention car j’étai stationnée dans la rue pendant la nuit, cependant le policier s’est trompé dans la loi. Il a écrit «stationnement interdit dans la rue du mois d’Avril au mois de Novembre.» Cependant, nous sommes en Janvier et la vrai loi indique du mois de Novembre au moi d’Avril. Puis-je […]

2 Commentaires

Rappel de la SAAQ pour oublie de paiement

Bonjour Suite à un oublie de paiement de l’immatriculation de mon véhicule la saaq envoie t’elle un avis de rappel pour oublie de paiement. Une personne à la saaq me dit que dans leur réglement dit aprés 15 jours aprés la date du non paiement il devrais envoyer un rappel et un 2ié rappel aprés […]

3 Commentaires

Contravention stationnement permis probatoire

tout se que je lie sur les permis probatoire son des gens qui on perdu leur permis soit pour des point ou pour lalcool au volant es ce que une personne qui aurais perdu sont permis selement pour des amande de stationement ou pour avoir conduit san permis les infraction qui nenleve pas de point […]

2 Commentaires

Contravention livre d’inspection véhicule lourd

Salut je conduit un vehicule lourd ( 24pied ) j`ai arreter a la balance comme prevue et j`avait oublier mon livre d`inspection du camion , l`agent m`as donner un billet d`infraction de 987 $ ??? camion neuf ???? je trouve sa un peut dispendieux pour un livres a 2,50$

4 Commentaires